Consultation des actes administratifs

Les actes recents....

NomDescriptifType acteNomenclatureMise en ligne
DEC2024-305Avenant n°1 réaménagement rue du Port Lot 1- MoterDécision    1.1.3 - Mapa travaux de 500.000 € HT à...28-06-2024
ARR2024-656Fêtes du Port du 18 au 21/07/2024Arrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-666Tirage fibre optique divers lieux - SpieArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-665Travaux signalisation rue Carnot et Captalat- SogecerArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-664Déménagement 68 rue André Lesca 10/07/2024- AMDArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-663Déménagement 53 avenue Général de Gaulle du 09 au10/07/2024- ADSArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-659Travaux extension parking CCAS - ColasArrêté du Maire3.5 - Autres actes de gestion du domaine public28-06-2024
ARR2024-658Création d'un plateau ralentisseur carrefour Chanzy/Lalesque- ColasArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-652Création d'un accès 11 rue BrémontierArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-639Aménagement réseau éclairage public avenue de l'Europe-Bld de l'Industrie -LacisArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-634Aménagement de voirie plaine des sports du Clavier- TPSL-Eiffage-GuintoliArrêté du Maire3.5 - Autres actes de gestion du domaine public28-06-2024
ARR2024-660Cinéma de plein air 2024 esplanande Edmond DoréArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-655Autorisation temporaire d'un débit de boissons du 05 au 08/07 association Here Ori TahitiArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-654Autorisation temporaire d'un débit de boissons le 07/07/2024 Association A ToutchantArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
DEC2024-258Achat de véhicules pour les services Lot 2 - SACADécision    1.1.9 - Marchés fournitures et services...28-06-2024
DEC2024-257Achat de véhicules pour les services Lot 1 Yam centerDécision    1.1.9 - Marchés fournitures et services...28-06-2024
DEC2024-256Avenant au contrat A mon tour Prod spectacle du 11/10/2024Décision3.6 - Autres actes de gestion du domaine prive28-06-2024
DEC2024-252Achat de véhicules pour les services Lot 5 COTE D'ARGENT AutoDécision    1.1.11 - MAPA fournitures et services28-06-2024
ARR2024-667Journée sardines le 27/07/2024 riverains du quartier de la SéougueArrêté du Maire3.5 - Autres actes de gestion du domaine public28-06-2024
ARR2024-662Permis de détention d'un chien 1ère catégorieArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-661Compétition de surf Endless ride cup le 06/07/2024 plage de la SalieArrêté du Maire3.5 - Autres actes de gestion du domaine public28-06-2024
ARR2024-638Soirée dansante le 05/07/2024 impasse Ostréa Edulis- Vie des QuartiersArrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
ARR2024-657Règlementation de l'accès au massif forestier à partir du 1er juillet 2024Arrêté du Maire6.1 - Police municipale28-06-2024
DEC2024-254Dépôt du permis de construire d'une centrale photovoltaïque parking du pôle technique municipalDécision2.1 - Documents d’urbanisme27-06-2024
ARR2024-651Travaux de création d'un accès de livraison avenue du Parc des Expositions- MoterArrêté du Maire6.1 - Police municipale25-06-2024
ARR2024-650Création d'un accès parcelle HA 802 - 1528 avenue du Parc des expositionsArrêté du Maire6.1 - Police municipale25-06-2024
ARR2024-649Aménagement paysager square Jean Hameau- IverdeArrêté du Maire6.1 - Police municipale25-06-2024
DEC2024-249Intervention de prestataire sur l'ALSH les écureuils du lacDécision1.4 - Autres types de contrats24-06-2024
DEC2024-246Contrat avec TS3 Production/management spectacle du 10/11/2024Décision    1.1.15 - Délibérations, décisions24-06-2024
DEC2024-255Retrait de placement dérogatoire de trésorerieDécision7.10 - Divers24-06-2024