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Conseil Municipal du jeudi 09 février 2017

vendredi 10 février 2017

Écouter le Conseil Municipal

Appel et Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 23 novembre et 13 décembre 2016

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Mise à disposition d’agents de l’éducation nationale auprès de la commune pour assurer des fonctions d’aide à la scolarisation d’élèves handicapés
Rapporteur : M. Biehler
Enseignement de la natation à l’école primaire : convention avec l’Inspection académique, la société Equalia et la commune
Rapporteur : M. Vergnères
Modification de la grille tarifaire du stade nautique - application de l’indexation de l’article 28 du contrat de la DSP
Rapporteur : M. Vergnères
Manifestations culturelles 2017 : demandes de subventions
Rappel : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Convention d’occupation domaniale avec la société M2O pour l’installation de répéteurs sur les supports d’éclairage public et les descentes d’eaux pluviales des bâtiments communaux
Rapporteur : M. Ducasse
Elimination des déchets des services municipaux : convention 2017 avec la COBAS
Rapporteur : M. Maisonnave
Création d’un éclairage sur les équipements sportifs de la plaine des sports et de loisirs : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la COBAS
Rapporteur : Mme Peys
Cession d’immobilisation
Rapporteur : Mme Delmas
Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de travaux / fournitures / services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Rapporteur : Mme Baderspach
Acquisition de la voirie et des espaces libres : lotissement Le Clos Alby
Rapporteur : M. Cardron
Vente de la propriété bâtie - 13 rue du Général Castelnau
Rapporteur : Mme Dècle
Acquisition d’un terrain cadastré section FY n°99p situé 16 rue Gallieni
Rapporteur : M. Pastoureau
Site Brameloup 12 rue du Parc de l’Estey/rue des Coqs rouges : Résiliation du bail emphytéotique consenti à la SEMLAT
Rapporteur : M. Garcia
Vente à la SEMLAT des lots situés résidence du Parc, rue du Maréchal Joffre/1 rue du Port, et les parcelles situées résidence Mozart, avenue Mozart à Cazaux
Rapporteur : M. Garcia
Acquisition diverses propriétés de la SEMLAT : Théâtre Cravey, terrains sis avenue du Clavier à Cazaux, 23 rue Pierre DIgnac, rue du Quatorze Juillet et boulevard des Miquelots
Rapporteur : M. Garcia

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal Conseil Municipal du 09 février 2017 26.5 Mo - 22 mars 2017